Logo Commune de Sonchamp Commune de Sonchamp

  • home
  • Votre commune
    Présentation Agenda Tourisme et patrimoine Le jumelage Paroisse Liens Editos
  • Votre Mairie
    La Mairie Le Conseil Municipal Les Arrêtés municipaux Le Conseil Municipal des Enfants Le bulletin municipal Le Guide de vos démarches Le Cimetière
  • Vie Pratique
    Démarches administratives Salles municipales Location d'un chapiteau Numéros utiles Transport Stationnement parkings Balayage Collecte des déchets
  • Jeunesse
    Petite enfance Maternelle et élémentaire Collège et lycée Périscolaire
  • Cadre de Vie
    Urbanisme et PLU (Plan local d'urbanisme) Environnement Logement Eau potable et assainissement Réglementation drones de loisir
  • Vie sociale
    Bibliothèque Associations Actions sociales et séniors Entreprises, commerces, artisans Petites annonces
  • Citoyenneté et voisinage
    Nuisances sonores Animaux domestiques Brulâge des déchets Règles de bon voisinage Déjections canines

Le Guide de vos démarches

Accueil / Votre Mairie / Le Guide de vos démarches

Fiches pratiques les plus consultées

import_contacts

Formalités administratives

  • Déclaration,
  • Immatriculation,
  • Statuts,
  • Modification - dissolution,
  • Agrément…
settings

Fonctionnement

  • Dirigeants,
  • Bénévoles,
  • Constitution de partie civile,
  • Organisation d’un événement…
account_balance_wallet

Financement

  • Subventions,
  • Dons,
  • Activités commerciales…
group

Associations spécifiques et fondations

  • Fondations,
  • Associations de parents d’élèves,
  • Associations de propriétaires,
  • Associations de consommateurs…

Questions - réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Toutes les questions réponses

Services en ligne

  • Création d'une association (e-création)
  • Modification d'une association (e-modification)
  • Consulter les annonces des associations et fondations
  • Dissolution d'une association (e-dissolution)

Tous les services en ligne

Comment faire si…

  • Je crée une association
  • L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier

Tous les Comment faire si…

Modèles de document

  • Modèle de règlement intérieur d'une association
  • Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
  • Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage

Contacts

Commune de Sonchamp

42 rue André Thome

78120 Sonchamp - FRANCE

+33 1 34 84 41 08

mairie@sonchamp.fr

Liens

Région Ilde de France

Parc Naturel de la vallée de chevreuse

Rambouillet térritoires

Département des Yvelines

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

× ❮ ❯